Victoire morale pour Claude Robinson en Cour suprême
Après un combat de près de 20 ans pour faire valoir ses droits, Claude Robinson voit aujourd’hui la Cour Suprême lui donner raison sur l’essentiel des points soulevés. Non seulement la Cour confirme-t-elle la violation de son droit d’auteur et la validité du jugement en première instance et déboute ses adversaires, mais elle rétablit les dommages-intérêts non pécuniaires et lui restitue une partie des profits et des dommages-intérêts punitifs auparavant réduits par la Cour d’appel.
Une victoire morale importante qui confirme que l’œuvre de Claude Robinson a été plagiée, qu’il en a été dépossédé par CINAR et les autres défendeurs de façon manifeste. Claude Robinson a su en convaincre la Cour comme il a su convaincre tous ceux qui au fil des ans lui ont manifesté leur appui.
Malheureusement, la Cour n’a pas condamné les différents défendeurs de façon solidaire, ce qui risque de compromettre la capacité de Claude Robinson à obtenir son dû et véritablement justice.
Au-delà des questions de droit d’auteur, la cause Robinson soulève des enjeux sociaux importants. Le vol de son œuvre a eu un impact immense sur la carrière, la vie professionnelle, la santé de Claude Robinson. Le refus constant de ses adversaires d’avouer leurs torts, les manœuvres dilatoires utilisées pour faire traîner le dossier, leur acharnement à son encontre, les 18 ans consacrés à ce dossier reflètent sans contredit un problème d’accès réel à la justice.
Sans la communauté des auteurs et des artistes, mais aussi sans un fort appui populaire comme en témoigne l’importance des fonds recueillis, Claude Robinson n’aurait jamais pu assumer les frais engendrés par les différentes procédures judiciaires. L’appui indéfectible du public et les nombreux témoignages de solidarité lui ont été d’un grand réconfort et ont contribué de façon essentielle à sa cause. L’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ) se joint d’ailleurs à la SARTEC pour féliciter l’artiste, mais déplore aussi le fait que le jugement n’ait pas mis fin à son combat en condamnant les responsables du plagiat de façon solidaire.
La SARTEC tient à saluer encore une fois le courage et la force de Claude Robinson, son admirable ténacité dont il a fait preuve en menant un combat exemplaire contre des multinationales qui croyaient pouvoir s’approprier son œuvre sans vergogne. Il est un exemple de détermination.
Cette interminable épreuve judiciaire n’est toutefois pas terminée pour Claude Robinson. La SARTEC a soutenu le créateur dans sa longue saga judiciaire et continuera de l’appuyer pour récupérer les sommes qui lui sont dues.
Pour renseignements : Manon Gagnon
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