Société des auteurs de radio, télévision et cinéma

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Claude Robinson | Jan. 20, 2014

Le jugement Robinson : une grande victoire pour tous les créateurs

Jean Hamel - INIS

Montréal, le 20 janvier 2014. Un mois après la décision de la Cour suprême dans le litige l’opposant à CINAR et al., l’auteur Claude Robinson se déclarait, aujourd’hui, dans l’ensemble heureux du jugement rendu, lequel confirmait clairement que son œuvre avait été plagiée par les défendeurs et rétablissait en partie les montants octroyés en première instance.

Mais d’abord et avant tout, Claude Robinson a tenu à remercier tous ceux et celles qui l’ont appuyé dans cette saga judiciaire de plus de 18 ans. Tout en saluant le travail de ses procureurs, il a rappelé l’importance inestimable du soutien de sa conjointe, de ses amis du Fonds Robinson, de la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) et de l’incroyable appui du public. Pour obtenir justice, avoir raison et être déterminé ne suffisent pas. Sans les contributions de ces milliers de citoyens et citoyennes, Claude Robinson a ainsi affirmé qu’il n’aurait jamais pu traverser ces innombrables méandres juridiques dans lesquels son dossier s’est embourbé et mener son combat à son terme.

Craignant par-dessus tout qu’un jugement défavorable ne nuise à ses pairs et fasse reculer le droit d’auteur, Claude Robinson s’est non seulement réjoui que la Cour suprême ait confirmé le plagiat de son œuvre, mais surtout qu’elle ait précisé des notions cruciales pour les créateurs quant à l’utilisation d’une partie importante d’une œuvre et l’imitation déguisée. Le jugement de la Cour suprême lui semble également déterminant en ce qui a trait à la preuve par expert en matière de violation du droit d’auteur et sur la nécessité d’apprécier pleinement tous les aspects pertinents d’une œuvre, apparents ou latents, particulièrement lorsque l’on doit comparer un projet en élaboration avec un produit fini et diffusé. Pour Claude Robinson, ces multiples procédures auront au moins contribué à ce que les projets des créateurs soient désormais mieux protégés.

Claude Robinson voit également comme un gain pour l’ensemble des auteurs l’évaluation des dommages-intérêts non pécuniaires pour préjudice psychologique découlant de la violation du droit d’auteur tel que décrétée par la Cour suprême, et s’est réjoui du rétablissement partiel des dommages punitifs ainsi que de la restitution d’une partie des profits.

Malheureusement, pour Claude Robinson, l’absence de condamnation solidaire pour la plupart des montants en cause rendra la récupération des sommes dues plus difficile et complexe. Cet élément, combiné à la lenteur et la lourdeur de procédures judiciaires qui ont duré près de 20 ans, soulèvent de plein fouet des questions d’accès à la justice et d’équité.Claude Robinson entend toutefois mettre la même détermination à faire exécuter le jugement et récupérer le plus possible ce que lui a octroyé la Cour. Il entend continuer, pour lui, mais aussi pour tous ceux et celles qui ont cru en sa cause et l’ont soutenu au cours de ces 18 années.

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